Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Signé Café
CAFES MERLING GESTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3189629
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2022
Signé Café de CAFES MERLING GESTION

Présentation de la marque Signé Café

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFES MERLING GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Signé Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFES MERLING GESTION domicilié(e) ZI avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 685 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BANETTE-GIROUDIERE, Avocats domicilié(e) Parc d'Activités Jean Guiton, Rue des Trois Frères, Bât B - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Signé Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Signé Café est expirée depuis le 18 octobre 2022.

CAFES MERLING GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LA PLANTATION CAFE BIO , L'INSTANT RESTAURATION , MERLING , MAISON MERLING , CAFES MERLING


CAFES MERLING GESTION, Société par Actions Simplifiée - ZI avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 314685728


Cabinet BANETTE-GIROUDIERE, Avocats - Parc d'Activités Jean Guiton, Rue des Trois Frères, Bât B - 17000 - LA ROCHELLE - France


Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°405943 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513427 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Machines à café, cafetières, percolateurs. Machines à café, cafetières, percolateurs non électriques. Café.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.